Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.valoreesens.fr les informations suivantes :
1. Présentation du site
Informations légales :
Nom : Valoréesens
Adresse : 32 route de Fay 45530 VITRY-AUX-LOGES
Tél : 06 81 78 81 97
SIRET : 520 478 991 00034
RC PRO : MULTI PRO CIC I8 40515225
Médiateur : AME CONSO
Saisine : mediationconso-ame.com
Adresse postale : AME CONSO, 197 Boulevard Saint-Germain, 75007 Paris
Adresse de courrier électronique : valoreesens@gmail.com
Hébergeur du site : OVH 140 quai de Sartel 59100 Roubaix
Le Créateur du site est : Valoréesens
Le Responsable de la publication est : Valérie BRAUNN
Contactez le responsable de la publication : valoreesens@gmail.com
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Catherine Chédozeau
Contactez le Webmaster : contact@maliceconseil.com
2. Description des services fournis
Le site www.valoreesens.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités proposées.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.valoreesens.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site www.valoreesens.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Informations pratiques (remboursement mutuelles)
Certaines mutuelles peuvent proposer une prise en charge (partielle) des séances de sophrologie. Vous pouvez vérifier si votre mutuelle est listée et la contacter pour connaître les modalités de remboursement : chambre-syndicale-sophrologie.fr / mutuelle-sophrologie-sophrologue
4. Conditions générales (réservations, paiement, annulation)
Réservations
Toute réservation implique l’adhésion aux Conditions Générales de Vente. La réservation se fait via www.valoreesens.fr et est confirmée à réception d’un acompte de 50% minimum.
Moyens de paiement
- Chèque à l’ordre de Valérie BRAUNN
- Espèces (max. 1 000 €)
- Virement SEPA
Tarifs
HT = TTC (TVA non applicable, art. 293 B du CGI). Les tarifs sont consultables sur le site et modifiables avec préavis écrit.
Assurance & sécurité
Assurance RC Pro : MULTI PRO CIC I8 4051522 (ACM IARD SA). Une assurance individuelle est recommandée. Les animateurs sont équipés (tél. secours, trousse). Pour des raisons de sécurité (météo, niveau des participants), l’activité peut être modifiée/annulée. Merci de signaler grossesse/fragilité.
Annulation
- Par vous (avant activité) : avoir valable l’année en cours ; non remboursé.
- Par nous : remboursement intégral ou report. Minimum 2 adultes.
Médiation & juridiction
En cas de litige, vous pouvez saisir le médiateur AME CONSO via www.mediationconso-ame.com ou par courrier : AME CONSO, 197 Boulevard Saint-Germain, 75007 Paris. Tribunal compétent : Orléans.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : valoreesens@gmail.com.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.